Glossaire
Les principaux termes du transport et de la douane – en bref et sans jargon.
- ATLAS
- B/L
- BAF
- CBM
- CFS
- D/O
- DAP / DDP
- Demurrage / Detention
- EORI
- EUSt
- EXW
- FCL / LCL
- FOB
- GRI / PSS
- Code SH
- Incoterms
- ISPS
- THC
- TEU / FEU
- Poids volumétrique
- w/m
- Valeur en douane
- ATLAS
- Système informatique de la douane allemande pour les déclarations en douane. Chaque importation en Allemagne y est déclarée ; les transitaires facturent souvent des « frais ATLAS ». En France, l’équivalent est le système DELTA de la douane.
- B/L (Bill of Lading)
- Connaissement : document de transport et titre représentatif de la marchandise en fret maritime. Le détenteur du B/L original peut prendre livraison de la marchandise. Alternatives : Telex Release, Seaway Bill.
- BAF
- Bunker Adjustment Factor – surcharge carburant de l’armateur, variable selon le prix du pétrole.
- CBM
- Mètre cube (m³). Longueur × largeur × hauteur en mètres. Base de calcul du groupage et du volume.
- CFS
- Container Freight Station – entrepôt où le groupage est empoté et dépoté. Les frais CFS sont facturés par w/m.
- D/O (Delivery Order)
- Bon à enlever : autorisation de l’armateur ou de son agent de retirer le conteneur ou la marchandise. Facturé par B/L.
- DAP / DDP
- Incoterms : DAP = rendu au lieu de destination, non dédouané. DDP = rendu droits acquittés – le vendeur supporte droits de douane et TVA à l’importation et doit être l’importateur.
- Demurrage / Detention
- Surestaries : le demurrage concerne le conteneur au terminal au-delà des jours de franchise, la detention le conteneur hors du terminal jusqu’à sa restitution à vide.
- EORI
- Economic Operators Registration and Identification – numéro européen dont tout importateur a besoin pour les déclarations en douane. Demande gratuite auprès de la douane.
- EUSt (TVA à l’importation)
- Einfuhrumsatzsteuer : en Allemagne 19 % (taux réduit 7 %) sur la valeur en douane + droits. En France 20 % (taux standard), autoliquidée sur la déclaration de TVA. Neutre pour les importateurs assujettis.
- EXW
- Ex Works – à l’usine. L’acheteur organise tout à partir du portail de l’usine du fournisseur, douane export comprise.
- FCL / LCL
- Full Container Load (conteneur complet) et Less than Container Load (groupage en conteneur partagé).
- FOB
- Free on Board – le fournisseur livre à bord au port de chargement, douane export comprise ; ensuite, l’acheteur supporte les coûts et les risques.
- GRI / PSS
- General Rate Increase et Peak Season Surcharge – hausses tarifaires annoncées et surcharges de haute saison des armateurs.
- Code SH (HS code)
- Système harmonisé : code international des marchandises (6 chiffres), complété dans l’UE en nomenclature tarifaire (8–11 chiffres). Détermine le taux de droit.
- Incoterms
- Règles internationales de livraison de l’ICC (actuellement Incoterms 2020). Elles fixent qui supporte quels coûts et risques – mais pas le transfert de propriété.
- ISPS
- Surcharge de sûreté des ports selon le Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (ISPS).
- THC
- Terminal Handling Charge – frais de manutention au terminal à conteneurs, à l’origine (OTHC) et à destination (DTHC).
- TEU / FEU
- Twenty-foot / Forty-foot Equivalent Unit (EVP) – unité de mesure des conteneurs 20′ et 40′. Les indices de fret sont le plus souvent exprimés en USD/FEU.
- Poids volumétrique
- Poids de calcul pour les marchandises légères et encombrantes : fret aérien L × l × H (cm) ÷ 6 000, express ÷ 5 000.
- w/m
- Weight or Measure (poids ou volume) : le groupage est facturé à 1 m³ ou 1 000 kg – selon ce qui donne le plus.
- Valeur en douane
- Base de calcul des droits de douane : dans l’UE, la valeur CIF (valeur de la marchandise + fret + assurance jusqu’à la frontière de l’UE).
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