Glossaire

Les principaux termes du transport et de la douane – en bref et sans jargon.

ATLAS
Système informatique de la douane allemande pour les déclarations en douane. Chaque importation en Allemagne y est déclarée ; les transitaires facturent souvent des « frais ATLAS ». En France, l’équivalent est le système DELTA de la douane.
B/L (Bill of Lading)
Connaissement : document de transport et titre représentatif de la marchandise en fret maritime. Le détenteur du B/L original peut prendre livraison de la marchandise. Alternatives : Telex Release, Seaway Bill.
BAF
Bunker Adjustment Factor – surcharge carburant de l’armateur, variable selon le prix du pétrole.
CBM
Mètre cube (m³). Longueur × largeur × hauteur en mètres. Base de calcul du groupage et du volume.
CFS
Container Freight Station – entrepôt où le groupage est empoté et dépoté. Les frais CFS sont facturés par w/m.
D/O (Delivery Order)
Bon à enlever : autorisation de l’armateur ou de son agent de retirer le conteneur ou la marchandise. Facturé par B/L.
DAP / DDP
Incoterms : DAP = rendu au lieu de destination, non dédouané. DDP = rendu droits acquittés – le vendeur supporte droits de douane et TVA à l’importation et doit être l’importateur.
Demurrage / Detention
Surestaries : le demurrage concerne le conteneur au terminal au-delà des jours de franchise, la detention le conteneur hors du terminal jusqu’à sa restitution à vide.
EORI
Economic Operators Registration and Identification – numéro européen dont tout importateur a besoin pour les déclarations en douane. Demande gratuite auprès de la douane.
EUSt (TVA à l’importation)
Einfuhrumsatzsteuer : en Allemagne 19 % (taux réduit 7 %) sur la valeur en douane + droits. En France 20 % (taux standard), autoliquidée sur la déclaration de TVA. Neutre pour les importateurs assujettis.
EXW
Ex Works – à l’usine. L’acheteur organise tout à partir du portail de l’usine du fournisseur, douane export comprise.
FCL / LCL
Full Container Load (conteneur complet) et Less than Container Load (groupage en conteneur partagé).
FOB
Free on Board – le fournisseur livre à bord au port de chargement, douane export comprise ; ensuite, l’acheteur supporte les coûts et les risques.
GRI / PSS
General Rate Increase et Peak Season Surcharge – hausses tarifaires annoncées et surcharges de haute saison des armateurs.
Code SH (HS code)
Système harmonisé : code international des marchandises (6 chiffres), complété dans l’UE en nomenclature tarifaire (8–11 chiffres). Détermine le taux de droit.
Incoterms
Règles internationales de livraison de l’ICC (actuellement Incoterms 2020). Elles fixent qui supporte quels coûts et risques – mais pas le transfert de propriété.
ISPS
Surcharge de sûreté des ports selon le Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (ISPS).
THC
Terminal Handling Charge – frais de manutention au terminal à conteneurs, à l’origine (OTHC) et à destination (DTHC).
TEU / FEU
Twenty-foot / Forty-foot Equivalent Unit (EVP) – unité de mesure des conteneurs 20′ et 40′. Les indices de fret sont le plus souvent exprimés en USD/FEU.
Poids volumétrique
Poids de calcul pour les marchandises légères et encombrantes : fret aérien L × l × H (cm) ÷ 6 000, express ÷ 5 000.
w/m
Weight or Measure (poids ou volume) : le groupage est facturé à 1 m³ ou 1 000 kg – selon ce qui donne le plus.
Valeur en douane
Base de calcul des droits de douane : dans l’UE, la valeur CIF (valeur de la marchandise + fret + assurance jusqu’à la frontière de l’UE).

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